Déposée le 31 mars 1995 par LA CITE DE LA MUSIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITE-MUSIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-18 du 5 mai 1995.
Le déposant est LA CITE DE LA MUSIQUE, domicilié(e) 221, avenue Jean Jaurès, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.
La marque CITE-MUSIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CITE DE LA MUSIQUE - 221, avenue Jean Jaurès, 75019 PARIS - France
BOUJU DERAMBURE BUGNION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36
Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, autocollants, affiches, affichettes, albums, pochettes de disques, prospectus, billets, boîtes en cartons ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartonnage, catalogues, crayons, papiers d'emballage, sacs d'emballage (en papier), enseignes en papier ou en carton, enveloppes, étiquettes en papier ou autocollantes, images, impression, pellicules en matière plastique pour l'emballage, timbres-poste, timbres commémoratifs, publications, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, stylos, produits en papier, carton ou équivalent servant de supports à des signaux visuels ou sonores ou des messages de communication publicitaire dans le domaine de la musique
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