Déposée le 9 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CITADINE DES CHAMPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « selaverlesmains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CITADINE DES CHAMPS domicilié(e) HAMEAU HUE - 14220 - LES MOUTIERS EN CINGLAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CITADINE DES CHAMPS, M. DESCHAMPS BORIS domicilié(e) HAMEAU HUE - 14220 - LES MOUTIERS EN CINGLAIS - France.
La marque selaverlesmains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CITADINE DES CHAMPS, SARL - HAMEAU HUE - 14220 - LES MOUTIERS EN CINGLAIS - France
LA CITADINE DES CHAMPS, M. DESCHAMPS BORIS - HAMEAU HUE - 14220 - LES MOUTIERS EN CINGLAIS - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Inscription le 31 août 2017 - Rejet partiel n°707208 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-31
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; parfums, huiles essentielles, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; produits chimiques à usage pharmaceutiques ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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