Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTEL DES GOUVERNEURS
LA CITADELLE, Société par actions simplfiée

Numéro de dépôt :
4236393
Date de dépôt :
24/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2025
HOTEL DES GOUVERNEURS de LA CITADELLE

Présentation de la marque HOTEL DES GOUVERNEURS

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2015 par la société LA CITADELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL DES GOUVERNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la société LA CITADELLE domicilié(e) Immeuble u Sognu, Route de Calvi - 20220 - L' ILE ROUSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 401 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCYACONSEIL - INTUITIA, Mme. Suzanne DECOBECQ domicilié(e) 84 Boulevard des Belges - 69006 - LYON - France.

La marque HOTEL DES GOUVERNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236393.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL DES GOUVERNEURS arrivera à expiration en date du 24 décembre 2025.

LA CITADELLE a également déposé les autres marques suivantes : Doullens, ville d'Histoire , Maxens


LA CITADELLE, Société par actions simplfiée - Immeuble u Sognu, Route de Calvi - 20220 - L' ILE ROUSSE - France - SIREN 539401695


ALCYACONSEIL - INTUITIA, Mme. Suzanne DECOBECQ - 84 Boulevard des Belges - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.