Marque expirée - Marque en non vigueur

“ LE 51 ”
LA CINEMATHEQUE FRANCAISE Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3462604
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2016
“ LE 51 ” de LA CINEMATHEQUE FRANCAISE

Présentation de la marque “ LE 51 ”

Déposée le 10 novembre 2006 par l'association loi 1901 LA CINEMATHEQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LE 51 ” »

Le déposant est l'association loi 1901 LA CINEMATHEQUE FRANCAISE domicilié(e) 51 rue de Bercy,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CINEMATHEQUE FRANCAISE domicilié(e) 51 rue de Bercy,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LE 51 ” est expirée depuis le 10 novembre 2016.

LA CINEMATHEQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LA CINEMATHEQUE FRANCAISE , PARLONS CINEMA , HENRI , LA CINEMATHEQUE FRANCAISE , Les 400 coups @ La Cinémathèque française , LA CINEMATHEQUE FRANCAISE , CINEMEMOIRE , CINEMA BIS , Conservatoire des techniques cinématographiques , CinÉditions, Salon européen du Livre, de la Revue de cinéma et du DVD


LA CINEMATHEQUE FRANCAISE Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 51 rue de Bercy,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 775671464


LA CINEMATHEQUE FRANCAISE - 51 rue de Bercy,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Services de restaurants, bars.