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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CIGOGNE
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DEPOT DES PROS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DEPOT DES PROS
LA CIGOGNE, SARL
Bernadette STORK

Numéro de dépôt :
3662290
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DEPOT DES PROS de LA CIGOGNE

Présentation de la marque DEPOT DES PROS

Déposée le 3 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CIGOGNE et Bernadette STORK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPOT DES PROS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CIGOGNE domicilié(e) 22 BIS AVENUE DE LA LIBERATION - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Bernadette STORK domicilié(e) 7 rue des arbousiers - 26740 - MONT BOUCHER SUR JABRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette STORK domicilié(e) 7 rue des arbousiers - 26740 - MONT BOUCHER SUR JABRON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 25

LA CIGOGNE a également déposé les autres marques suivantes : DOUDY , Rama Zio , WORLDWAY


LA CIGOGNE, SARL - 22 BIS AVENUE DE LA LIBERATION - 26000 - VALENCE - France - SIREN 4

Bernadette STORK - 7 rue des arbousiers - 26740 - MONT BOUCHER SUR JABRON - France


Bernadette STORK - 7 rue des arbousiers - 26740 - MONT BOUCHER SUR JABRON - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539486 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.