Marque expirée - Marque en non vigueur

ORCHESTRE DE LA BOULE NOIRE
La Cigale SA

Numéro de dépôt :
3484350
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2017
ORCHESTRE DE LA BOULE NOIRE de La Cigale

Présentation de la marque ORCHESTRE DE LA BOULE NOIRE

Déposée le 22 février 2007 par la Société Anonyme (SA) La Cigale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCHESTRE DE LA BOULE NOIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Cigale domicilié(e) 120 boulevard Rochechouart,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Cigale SA domicilié(e) 120 boulevard Rochechouart,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHESTRE DE LA BOULE NOIRE est expirée depuis le 22 février 2017.

La Cigale a également déposé les autres marques suivantes : LA BOULE NOIRE , LA FOURMI , LA BOULE NOIRE , S.A.R.L. LA CIGALE , LACIGALE.TV , LA CIGALE , LA CIGALE


La Cigale SA - 120 boulevard Rochechouart,75018 PARIS - 75018 - France


La Cigale SA - 120 boulevard Rochechouart,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et/ou des images, supports d'enregistrement magnétiques ou numériques, disques, disques compacts (audio-vidéo), cassettes vidéo, supports d'enregistrement multimédias ou numériques d'images et de sons, acoustiques, optiques, vidéodisques, films (bandes vidéo). Logiciels et progiciels quelqu'en soit le support.

Télécommunications. Services de communication par moyens électroniques, numériques. Communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, par terminaux d'ordinateurs. Service de radiotéléphonie mobile. Emissions radiophoniques, télévisées et multimédias. Diffusion de programmes de télévision et radiophoniques, transmission d'information de données, de programmes par réseau Internet ou Intranet. Service de transmission d'informations contenues dans une base de données. Services de communication par ordinateurs et par réseaux, par transmissions numériques et analogiques. Services de transmissions d'informations par voie électronique accessible par code d'accès, mot de passe ou nom de domaine. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs. Service de transmission de données en ligne et en mode autonome. Transmission d'informations par centres serveurs.

Divertissement, activités culturelles et artistiques, services rendus par un groupe d'artistes notamment d'artistes musiciens et chanteurs. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Production, édition d'œuvres musicales et audiovisuelles. Production musicale ou de films sur disques compacts (audio-vidéo), cassettes vidéo, supports d'enregistrement multimédias ou numériques d'images et de sons. Publication de livres, de revues. Production, organisation, représentation et distribution de spectacles, représentations théâtrales, de concerts, de ballets et d'évènements culturels. Organisation de spectacles (service d'imprésario), service de distribution artistique. Service de recherche et de sélection d'artistes de spectacles. Production et montage de programmes divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Organisation de concours et jeux (éducation ou divertissement) en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur Internet. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Production, montage de bandes vidéo.