Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOULE
LA CIE

Numéro de dépôt :
94512412
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2004

Présentation de la marque JOULE

Déposée le 23 mars 1994 par LA CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est LA CIE, domicilié(e) 8700 SW Creekside Place, BEAVERTON, Etat d'Oregon 97005 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque JOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOULE est expirée depuis le 23 mars 2004.


LA CIE - 8700 SW Creekside Place, BEAVERTON, Etat d'Oregon 97005 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

- Appareils et instruments électroniques et notamment ordinateurs, matériel informatique, programmes d'ordinateurs enregistrés