Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHOUETTE EPICERIE
la chouette epicerie

Numéro de dépôt :
4448045
Date de dépôt :
22/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2028
LA CHOUETTE EPICERIE de la chouette epicerie

Présentation de la marque LA CHOUETTE EPICERIE

Déposée par voie électronique le 22 avril 2018 par la chouette epicerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHOUETTE EPICERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est la chouette epicerie domicilié(e) 21 rue Pierre Niel - 06830 - Gilette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la chouette epicerie, Madame elisabeth sparta domicilié(e) 21 rue Pierre Niel - 06830 - Gilette - France.

La marque LA CHOUETTE EPICERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHOUETTE EPICERIE arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.


la chouette epicerie - 21 rue Pierre Niel - 06830 - Gilette - France


la chouette epicerie, Madame elisabeth sparta - 21 rue Pierre Niel - 06830 - Gilette - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Fruits conservés ; légumes conservés ; légumes séchés ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; fromages ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ; légumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;

Vins.