Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Passez en mode facile
La Chose, SAS Volkswagen Group France, Société anonyme
Numéro de dépôt :
4234296
Date de dépôt :
16/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Passez en mode facile
Déposée par voie électronique le 16 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Chose et la Société Anonyme (SA) Volkswagen Group France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Passez en mode facile »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) La Chose domicilié(e) 10 rue Simon le Franc - 75004 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société Anonyme (SA) Volkswagen Group France domicilié(e) 11 Avenue de Boursonne, BP 62 - 02601 - Villers-Cotterêts Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Chose, Mme. Laurène Frasca domicilié(e) 10 rue Simon le Franc - 75004 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Chose, SAS - 10 rue Simon le Franc - 75004 - Paris - France - SIREN 4
Volkswagen Group France, Société anonyme - 11 Avenue de Boursonne, BP 62 - 02601 - Villers-Cotterêts Cedex - France - SIREN 6
La Chose, Mme. Laurène Frasca - 10 rue Simon le Franc - 75004 - Paris - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Inscription le 14 septembre 2018 - Rejet total n°733567 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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