(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHOCOLATIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550501.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CHOCOLATIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152291 - Publication au BOPI 1992-11-30