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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHEVILLE DES SAVOIES
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LE PALET ETOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PALET ETOILE
LA CHEVILLE DES SAVOIES, SARL

Numéro de dépôt :
3946025
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/09/2022
LE PALET ETOILE de LA CHEVILLE DES SAVOIES

Présentation de la marque LE PALET ETOILE

Déposée le 14 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHEVILLE DES SAVOIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE PALET ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHEVILLE DES SAVOIES domicilié(e) 299 RUE CECILE DUPON-CARRAZ - 73100 - AIX LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 608 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CHEVILLE DES SAVOIES, M. FRANCK BARRAJA domicilié(e) 299 RUE CECILE DUPON-CARRAZ - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque LE PALET ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PALET ETOILE est expirée depuis le 14 septembre 2022.

LA CHEVILLE DES SAVOIES a également déposé les autres marques suivantes : LES VIANDES ETOILEES , LES MINI PALETS PARTY


LA CHEVILLE DES SAVOIES, SARL - 299 RUE CECILE DUPON-CARRAZ - 73100 - AIX LES BAINS - France - SIREN 509608576


LA CHEVILLE DES SAVOIES, M. FRANCK BARRAJA - 299 RUE CECILE DUPON-CARRAZ - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.