Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS DE BONNE TABLE
LA CHEVILLE DAUPHINOISE

Numéro de dépôt :
95556284
Date de dépôt :
02/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2005

Présentation de la marque SAVEURS DE BONNE TABLE

Déposée le 2 février 1995 par la société LA CHEVILLE DAUPHINOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS DE BONNE TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la société LA CHEVILLE DAUPHINOISE domicilié(e) Avenue des Alpes, 73110 LA ROCHETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 621 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque SAVEURS DE BONNE TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DE BONNE TABLE est expirée depuis le 2 février 2005.

LA CHEVILLE DAUPHINOISE a également déposé les autres marques suivantes : BONBOEUF , LE GALIBIER , LE PITON SAVOYARD , PERE TABARIN , BONBOEUF CORNED BEEF , JAMBONLUX , AUX DELICES DE SAVOIE , AUX DELICES DE SAVOIE


LA CHEVILLE DAUPHINOISE - Avenue des Alpes, 73110 LA ROCHETTE - France - SIREN 745621037


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Produits de charcuterie et de salaisons