LE PITON SAVOYARD
Présentation de la marque LE PITON SAVOYARD
Déposée le 18 août 1989 par la Société Anonyme (SA) LA CHEVILLE DAUPHINOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PITON SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PITON SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PITON SAVOYARD est expirée depuis le 18 août 1999.
LA CHEVILLE DAUPHINOISE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28