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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la cheminée
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cacahuètes Bressaude
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cacahuètes Bressaude
sarl la cheminée, sarl

Numéro de dépôt :
3960215
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2022
cacahuètes Bressaude de la cheminée

Présentation de la marque cacahuètes Bressaude

Déposée le 12 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la cheminée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cacahuètes Bressaude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la cheminée domicilié(e) 76 route de vologne - 88250 - LA BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 940 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl la cheminée, M. DIDIER Robin domicilié(e) 76 route de vologne - 88250 - LA BRESSE - France.

La marque cacahuètes Bressaude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cacahuètes Bressaude est expirée depuis le 12 novembre 2022.


sarl la cheminée, sarl - 76 route de vologne - 88250 - LA BRESSE - France - SIREN 507940906


sarl la cheminée, M. DIDIER Robin - 76 route de vologne - 88250 - LA BRESSE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.