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Marques déposées par la société La Chauvrière de l'Aube Coopérative Agricole
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ProMulch
Marque expirée - Marque en non vigueur

ProMulch
La Chauvrière de l'Aube Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3500639
Date de dépôt :
11/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2017
ProMulch de La Chauvrière de l\'Aube Coopérative Agricole

Présentation de la marque ProMulch

Déposée le 11 mai 2007 par la société La Chauvrière de l'Aube Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ProMulch »

Le déposant est la société La Chauvrière de l'Aube Coopérative Agricole domicilié(e) Rue du Général de Gaulle, BP 602,10208 BAR-SUR-AUBE cedex - 10208 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 575 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélie BERGEOT LCDA domicilié(e) Rue du Général de Gaulle, BP 602,10208 BAR-SUR-AUBE - 10208 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProMulch est expirée depuis le 11 mai 2017.


La Chauvrière de l'Aube Coopérative Agricole - Rue du Général de Gaulle, BP 602,10208 BAR-SUR-AUBE cedex - 10208 - France - SIREN 303575682


Aurélie BERGEOT LCDA - Rue du Général de Gaulle, BP 602,10208 BAR-SUR-AUBE - 10208 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.