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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La Chaumière Coopérative de Production d'HLM
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LA CHAUMIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CHAUMIERE
La Chaumière Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM

Numéro de dépôt :
3464463
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2016
LA CHAUMIERE de La Chaumière Coopérative de Production d\'HLM

Présentation de la marque LA CHAUMIERE

Déposée le 20 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) La Chaumière Coopérative de Production d'HLM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAUMIERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Chaumière Coopérative de Production d'HLM domicilié(e) 21 avenue Saint-Maurice du Valais,94400 SAINT-MAURICE - 94400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 056 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Expansiel Secrétariat Légal Caroline Chatellier domicilié(e) 21 avenue Saint-Maurice du Valais,94400 SAINT-MAURICE - 94400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAUMIERE est expirée depuis le 20 novembre 2016.


La Chaumière Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM - 21 avenue Saint-Maurice du Valais,94400 SAINT-MAURICE - 94400 - France - SIREN 582056339


Expansiel Secrétariat Légal Caroline Chatellier - 21 avenue Saint-Maurice du Valais,94400 SAINT-MAURICE - 94400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions.