Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SITES BLEUS
Numéro de dépôt :
1009866
Date de dépôt :
16/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Fécamp.
Présentation de la marque SITES BLEUS
Déposée le 16 février 1977 par LA CHATELAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Fécamp.), la marque française « SITES BLEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SITES BLEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SITES BLEUS est expirée depuis le 16 février 1987.
LA CHATELAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016