Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAUGRAS-STAND ART
LA CHARRUE D'OR DU ST LAURENT INC

Numéro de dépôt :
3083491
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2011
MAUGRAS-STAND ART de LA CHARRUE D\'OR DU ST LAURENT INC

Présentation de la marque MAUGRAS-STAND ART

Déposée le 19 février 2001 par LA CHARRUE D'OR DU ST LAURENT INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAUGRAS-STAND ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est LA CHARRUE D'OR DU ST LAURENT INC, domicilié(e) Société de droit canadien, 1441 Bld René-Levesque Ouest - Bur 401 MONTREAL QUEBEC, H3G1T7, CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque MAUGRAS-STAND ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083491.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAUGRAS-STAND ART est expirée depuis le 19 février 2011.

LA CHARRUE D'OR DU ST LAURENT INC a également déposé les autres marques suivantes : MANOIR HAUT CHABAN


LA CHARRUE D'OR DU ST LAURENT INC - Société de droit canadien, 1441 Bld René-Levesque Ouest - Bur 401 MONTREAL QUEBEC, H3G1T7, CANADA - Canada


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre. riz. tapioca, sagou, succédanée du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation). Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.