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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHARRETTE
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LA CHARRETTE Produits de nos Fermes
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CHARRETTE Produits de nos Fermes
LA CHARRETTE SARL

Numéro de dépôt :
3619311
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA CHARRETTE Produits de nos Fermes de LA CHARRETTE

Présentation de la marque LA CHARRETTE Produits de nos Fermes

Déposée le 22 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHARRETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHARRETTE Produits de nos Fermes »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHARRETTE domicilié(e) 104 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CHARRETTE domicilié(e) 104 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

LA CHARRETTE a également déposé les autres marques suivantes : La Charrette


LA CHARRETTE SARL - 104 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France


LA CHARRETTE - 104 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,37170 CHAMBRAY LES TOURS - 37170 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516505 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.