LA CHARRETTE GOURMANDE, ASSOCIATION DE PRODUCTEURS M. QUEYRAL Alain
Numéro de dépôt :
3873320
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
Présentation de la marque LA CHARRETTE GOURMANDE Les saveurs de nos fermes
Déposée le 10 novembre 2011 par LA CHARRETTE GOURMANDE et monsieur QUEYRAL Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CHARRETTE GOURMANDE Les saveurs de nos fermes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Les déposants sont LA CHARRETTE GOURMANDE, ASSOCIATION DE PRODUCTEURS domicilié(e) PUYCHAUTU - 24460 - EYVIRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur QUEYRAL Alain domicilié(e) Les Aubilles - 24560 - SAINT CERNIN DE LABARDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CHARRETTE GOURMANDE, M. LABRUE Pierre domicilié(e) PUYCHAUTU - 24460 - EYVIRAT - France.
La marque LA CHARRETTE GOURMANDE Les saveurs de nos fermes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873320.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARRETTE GOURMANDE Les saveurs de nos fermes est expirée depuis le 10 novembre 2021.
LA CHARRETTE GOURMANDE, ASSOCIATION DE PRODUCTEURS - PUYCHAUTU - 24460 - EYVIRAT - France - SIREN 5
M. QUEYRAL Alain - Les Aubilles - 24560 - SAINT CERNIN DE LABARDE - France
LA CHARRETTE GOURMANDE, M. LABRUE Pierre - PUYCHAUTU - 24460 - EYVIRAT - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; oeufs de poule élevées en libre parcours : tous ces produits provenant de la ferme en élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais ;
Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins.
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