Marque enregistrée - Marque en vigueur

PETITGAS UNE HISTOIRE D'AMOUR… DEPUIS TOUJOURS
LA CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS

Numéro de dépôt :
4322824
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/12/2026
PETITGAS UNE HISTOIRE D\'AMOUR… DEPUIS TOUJOURS de LA CHARCUTERIE VENDEENNE

Présentation de la marque PETITGAS UNE HISTOIRE D'AMOUR… DEPUIS TOUJOURS

Déposée le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PETITGAS UNE HISTOIRE D'AMOUR… DEPUIS TOUJOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) La Belle eau, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAUTUREAU PATRICE domicilié(e) LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France.

La marque PETITGAS UNE HISTOIRE D'AMOUR… DEPUIS TOUJOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322824.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITGAS UNE HISTOIRE D'AMOUR… DEPUIS TOUJOURS arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

LA CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes : FLEURS DE JAMBON DE VENDEE , PRESTIGE DE VENDEE , FEUILLES DE POITRINE , PETITGAS LE JAMBON ROTISSOIR' A ROTIR , L'ATELIER APERO! , REGAL DU PAYS , LES CHARCUTERIES DE LA VIE , Petitgas Vendée , LE JAMBON NATURE GRILL Petitgas , PETITGAS


LA CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS - La Belle eau, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France


M. RAUTUREAU PATRICE - LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.