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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CHARCUTERIE VENDEENNE
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G. PETITGAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

G. PETITGAS
LA CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS

Numéro de dépôt :
96621424
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2026

Présentation de la marque G. PETITGAS

Déposée le 15 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G. PETITGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA CHARCUTERIE VENDEENNE, M. RAUTUREAU PATRICE domicilié(e) LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France.

La marque G. PETITGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque G. PETITGAS arrivera à expiration en date du 15 avril 2026.

LA CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes : FLEURS DE JAMBON DE VENDEE , PRESTIGE DE VENDEE , FEUILLES DE POITRINE , PETITGAS LE JAMBON ROTISSOIR' A ROTIR , L'ATELIER APERO! , REGAL DU PAYS , LES CHARCUTERIES DE LA VIE , Petitgas Vendée , LE JAMBON NATURE GRILL Petitgas , PETITGAS


LA CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS - LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France


LA CHARCUTERIE VENDEENNE, M. RAUTUREAU PATRICE - LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2006 n°2312869 - Publication au BOPI 2006-04-18

Inscription le 14 avril 2006 - Changement de nature juridique n°437020 - Publication au BOPI 2006-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Renouvellement sans limitation le 19 février 2016 n°2610756 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-02-19

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures ; ufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; poivre, vinaigre, sauces; épices ; glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.