Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE JAMBART
LA CHARCUTERIE ARTISANALE, SAS

Numéro de dépôt :
4228285
Date de dépôt :
24/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2025
LE JAMBART de LA CHARCUTERIE ARTISANALE

Présentation de la marque LE JAMBART

Déposée le 24 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CHARCUTERIE ARTISANALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE JAMBART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CHARCUTERIE ARTISANALE domicilié(e) 5000 Allée de Grande Bretagne - 62118 - MONCHY LE PREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 648 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CHARCUTERIE ARTISANALE, M. CARRE Philippe domicilié(e) 5000 Allée de Grande Bretagne - 62118 - MONCHY LE PREUX - France.

La marque LE JAMBART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JAMBART arrivera à expiration en date du 24 novembre 2025.

LA CHARCUTERIE ARTISANALE a également déposé les autres marques suivantes : LE JAMBON L'ARRAGEOIS


LA CHARCUTERIE ARTISANALE, SAS - 5000 Allée de Grande Bretagne - 62118 - MONCHY LE PREUX - France - SIREN 434648291


LA CHARCUTERIE ARTISANALE, M. CARRE Philippe - 5000 Allée de Grande Bretagne - 62118 - MONCHY LE PREUX - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Charcuterie ; salaisons.