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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA CHARBONNIERE DE SAONE ET LOIRE
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LA CHARBONNIERE DE SAONE ET LOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CHARBONNIERE DE SAONE ET LOIRE
LA CHARBONNIERE DE SAONE ET LOIRE, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3621114
Date de dépôt :
06/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2019
LA CHARBONNIERE DE SAONE ET LOIRE de LA CHARBONNIERE DE SAONE ET LOIRE

Présentation de la marque LA CHARBONNIERE DE SAONE ET LOIRE

Déposée le 6 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) LA CHARBONNIERE DE SAONE ET LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHARBONNIERE DE SAONE ET LOIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CHARBONNIERE DE SAONE ET LOIRE domicilié(e) 16 Boulevard de la République - 71100 - CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 720 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 36 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARBONNIERE DE SAONE ET LOIRE est expirée depuis le 6 janvier 2019.


LA CHARBONNIERE DE SAONE ET LOIRE, société anonyme à conseil d'administration - 16 Boulevard de la République - 71100 - CHALON SUR SAONE - France - SIREN 725720908


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 16 juin 2009 - Concession de licence n°500218 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; bois à brûler ; briquettes de bois ; charbon de bois (combustible) ; bois de feu ; briquettes combustibles ; briquettes de tourbes (combustibles) ; carburants ; additifs non chimiques pour carburants ; mélanges de carburants gazéifiés ; charbon (combustible) ; charbon de bois (combustible) ; coke ; essences (carburants) ; gasoil ; gaz combustibles ; gaz liquéfié (combustible) ; houille ; huiles de graissage ; huiles pour moteurs ; kérosène ; mazout ; pétrole brut ou raffiné.

Services de vente au détail de combustibles et de carburants.

Affaires immobilières.

Installation, maintenance et réparation de chauffage ; ateliers de mécanique, à savoir services de réparation de véhicules poids lourds et de véhicules utilitaires de société.

Transport, emballage, entreposage et stockage de combustibles et de carburants.