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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHAPELLE HABITAT
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SAUMUR LOIRE DESIGN SLD S.L.D.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUMUR LOIRE DESIGN SLD S.L.D.
LA CHAPELLE HABITAT, SARL

Numéro de dépôt :
4052249
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2023
SAUMUR LOIRE DESIGN SLD S.L.D. de LA CHAPELLE HABITAT

Présentation de la marque SAUMUR LOIRE DESIGN SLD S.L.D.

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHAPELLE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAUMUR LOIRE DESIGN SLD S.L.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHAPELLE HABITAT domicilié(e) 20 RUE BEAUREPAIRE - 49400 - SAUMUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 217 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CHAPELLE HABITAT, M. LAURENT BELLIN domicilié(e) 20 RUE BEAUREPAIRE - 49400 - SAUMUR - France.

La marque SAUMUR LOIRE DESIGN SLD S.L.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUMUR LOIRE DESIGN SLD S.L.D. est expirée depuis le 4 décembre 2023.


LA CHAPELLE HABITAT, SARL - 20 RUE BEAUREPAIRE - 49400 - SAUMUR - France - SIREN 753217256


LA CHAPELLE HABITAT, M. LAURENT BELLIN - 20 RUE BEAUREPAIRE - 49400 - SAUMUR - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.