Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LA CHANVRIÈRE DE L'AUBE
/
VEGEBIOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGEBIOSE
LA CHANVRIÈRE DE L'AUBE

Numéro de dépôt :
3033508
Date de dépôt :
02/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2010

Présentation de la marque VEGEBIOSE

Déposée le 2 juin 2000 par LA CHANVRIÈRE DE L'AUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEGEBIOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est LA CHANVRIÈRE DE L'AUBE, domicilié(e) Rue Général de Gaulle, 10200 BAR-SUR-AUBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas RUELLE La Chanvrière de l'Aube - France.

La marque VEGEBIOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGEBIOSE est expirée depuis le 2 juin 2010.

LA CHANVRIÈRE DE L'AUBE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHANVRIERE LE CHAMP DE TOUS LES POSSIBLES , PAILLIS DE CHANVRE , EQUICHANVRE , EQUICHANVRE , La Chanvrière , LA CHANVRIERE LCDA THE FIELD OF YOUR VISION , ORGABIOSE , AUBIOSE , KANABAT , COCOON


LA CHANVRIÈRE DE L'AUBE - Rue Général de Gaulle, 10200 BAR-SUR-AUBE - France


Nicolas RUELLE La Chanvrière de l'Aube - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Engrais pour les terres Produits agricoles ni préparés, ni transformés Produits chimiques destinés à l'agriculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.