Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUICHANVRE
LA CHANVRIERE DE L'AUBE, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3971916
Date de dépôt :
02/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2023
EQUICHANVRE de LA CHANVRIERE DE L\'AUBE

Présentation de la marque EQUICHANVRE

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2013 par LA CHANVRIERE DE L'AUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUICHANVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est LA CHANVRIERE DE L'AUBE, Coopérative Agricole domicilié(e) RUE DU GENERAL DE GAULLE, BP 602 - 10200 - BAR SUR AUBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CHANVRIERE DE L'AUBE, M. YVES BETRENCOURT domicilié(e) RUE DU GENERAL DE GAULLE, BP 602 - 10208 - BAR SUR AUBE cedex - France.

La marque EQUICHANVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUICHANVRE est expirée depuis le 2 janvier 2023.

LA CHANVRIERE DE L'AUBE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHANVRIERE LE CHAMP DE TOUS LES POSSIBLES , PAILLIS DE CHANVRE , EQUICHANVRE , La Chanvrière , LA CHANVRIERE LCDA THE FIELD OF YOUR VISION , COCOON , KANISOL , CANNISOL


LA CHANVRIERE DE L'AUBE, Coopérative Agricole - RUE DU GENERAL DE GAULLE, BP 602 - 10200 - BAR SUR AUBE - France


LA CHANVRIERE DE L'AUBE, M. YVES BETRENCOURT - RUE DU GENERAL DE GAULLE, BP 602 - 10208 - BAR SUR AUBE cedex - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.