Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHENEVIS CHAMPAGNE FRANCE
LA CHANVRIERE DE L'AUBE (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1423408
Date de dépôt :
06/04/1987
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
06/04/1997
CHENEVIS CHAMPAGNE FRANCE de LA CHANVRIERE DE L\'AUBE

Présentation de la marque CHENEVIS CHAMPAGNE FRANCE

Déposée le 6 avril 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHANVRIERE DE L'AUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CHENEVIS CHAMPAGNE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHANVRIERE DE L'AUBE domicilié(e) rue du Général de Gaulle, 10200 BAR SUR AUBE. - France.

La marque CHENEVIS CHAMPAGNE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423408.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHENEVIS CHAMPAGNE FRANCE est expirée depuis le 6 avril 1997.

LA CHANVRIERE DE L'AUBE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHANVRIERE LE CHAMP DE TOUS LES POSSIBLES , VEGEBIOSE , PAILLIS DE CHANVRE , EQUICHANVRE , EQUICHANVRE , La Chanvrière , LA CHANVRIERE LCDA THE FIELD OF YOUR VISION , ORGABIOSE , AUBIOSE , KANABAT


LA CHANVRIERE DE L'AUBE (société coopérative agricole) - rue du Général de Gaulle, 10200 BAR SUR AUBE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Graines pour alimentation animale