Marque expirée - Marque en non vigueur

CANNISOL
LA CHANVRIERE DE L'AUBE, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3714636
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020
CANNISOL de LA CHANVRIERE DE L\'AUBE

Présentation de la marque CANNISOL

Déposée le 19 février 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHANVRIERE DE L'AUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANNISOL »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHANVRIERE DE L'AUBE domicilié(e) 0 Rue du Général DE GAULLE - 10200 - BAR SUR AUBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CHANVRIERE DE L'AUBE domicilié(e) 0 Rue du Général DE GAULLE - 10200 - BAR SUR AUBE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANNISOL est expirée depuis le 19 février 2020.

LA CHANVRIERE DE L'AUBE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHANVRIERE LE CHAMP DE TOUS LES POSSIBLES , VEGEBIOSE , PAILLIS DE CHANVRE , EQUICHANVRE , EQUICHANVRE , La Chanvrière , LA CHANVRIERE LCDA THE FIELD OF YOUR VISION , ORGABIOSE , AUBIOSE , KANABAT


LA CHANVRIERE DE L'AUBE, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE AGRICOLE - 0 Rue du Général DE GAULLE - 10200 - BAR SUR AUBE - France


LA CHANVRIERE DE L'AUBE - 0 Rue du Général DE GAULLE - 10200 - BAR SUR AUBE - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.