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Marques déposées par la société LA CHANVRIERE DE L'AUBE Coopérative agricole
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PAILLIS CHANVRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAILLIS CHANVRE
LA CHANVRIERE DE L'AUBE Coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3461369
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
06/11/2016
PAILLIS CHANVRE de LA CHANVRIERE DE L\'AUBE Coopérative agricole

Présentation de la marque PAILLIS CHANVRE

Déposée le 6 novembre 2006 par la société LA CHANVRIERE DE L'AUBE Coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « PAILLIS CHANVRE »

Le déposant est la société LA CHANVRIERE DE L'AUBE Coopérative agricole domicilié(e) Rue du Général de Gaulle,10200 BAR SUR AUBE - 10200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 575 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves BETRENCOURT LCDA domicilié(e) Rue du Général de Gaulle,10200 BAR SUR AUBE - 10200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAILLIS CHANVRE est expirée depuis le 6 novembre 2016.

LA CHANVRIERE DE L'AUBE Coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes : PAILLIS CHANVRE


LA CHANVRIERE DE L'AUBE Coopérative agricole - Rue du Général de Gaulle,10200 BAR SUR AUBE - 10200 - France - SIREN 303575682


Yves BETRENCOURT LCDA - Rue du Général de Gaulle,10200 BAR SUR AUBE - 10200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Produits agricoles : paillis (couverture d'humus).