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Marques déposées par LA CHANVRIERE DE L'AUBE coopérative agricole
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PAILLIS CHANVRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PAILLIS CHANVRE
LA CHANVRIERE DE L'AUBE coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3440519
Date de dépôt :
11/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PAILLIS CHANVRE de LA CHANVRIERE DE L\'AUBE coopérative agricole

Présentation de la marque PAILLIS CHANVRE

Déposée le 11 juillet 2006 par LA CHANVRIERE DE L'AUBE coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAILLIS CHANVRE »

Le déposant est LA CHANVRIERE DE L'AUBE coopérative agricole domicilié(e) rue du Général de Gaulle,10200 BAR SUR AUBE - 10200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES BETRENCOURT LCDA domicilié(e) Rue du Général de Gaulle,10200 BAR SUR AUBE - 10200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

LA CHANVRIERE DE L'AUBE coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes : PAILLIS CHANVRE


LA CHANVRIERE DE L'AUBE coopérative agricole - rue du Général de Gaulle,10200 BAR SUR AUBE - 10200 - France


YVES BETRENCOURT LCDA - Rue du Général de Gaulle,10200 BAR SUR AUBE - 10200 - France


Inscription le 3 juin 2008 - Rejet total n°475012 - Publication au BOPI 2008-06-03

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Produits destinés à l'agriculture.Produits agricoles.Traitement et transformation de sous-produits.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.