Marque expirée - Marque en non vigueur

PETIT FELIN
LA CHANVRIÈRE DE L'AUBE coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3440517
Date de dépôt :
11/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2016
PETIT FELIN de LA CHANVRIÈRE DE L\'AUBE coopérative agricole

Présentation de la marque PETIT FELIN

Déposée le 11 juillet 2006 par la société LA CHANVRIÈRE DE L'AUBE coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT FELIN »

Le déposant est la société LA CHANVRIÈRE DE L'AUBE coopérative agricole domicilié(e) Rue du Général de Gaulle,10200 BAR SUR AUBE - 10200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 575 682 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES BETRENCOURT LCDA domicilié(e) Rue du Général de Gaulle,10200 BAR SUR AUBE - 10200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT FELIN est expirée depuis le 11 juillet 2016.

LA CHANVRIÈRE DE L'AUBE coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHANVRINOVE


LA CHANVRIÈRE DE L'AUBE coopérative agricole - Rue du Général de Gaulle,10200 BAR SUR AUBE - 10200 - France - SIREN 303575682


YVES BETRENCOURT LCDA - Rue du Général de Gaulle,10200 BAR SUR AUBE - 10200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Produits veterinaires.Produits agricoles (litière animale).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.