Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANVRINOVE
LA CHANVRIERE DE L'AUBE (Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
99774504
Date de dépôt :
11/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/02/2009

Présentation de la marque CHANVRINOVE

Déposée le 11 février 1999 par LA CHANVRIERE DE L'AUBE (Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHANVRINOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 1 décembre 2024.

Le déposant est LA CHANVRIERE DE L'AUBE (Coopérative Agricole), domicilié(e) Rue du Général de Gaulle, 10200 BAR SUR AUBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CHANVRIERE DE L'AUBE - France.

La marque CHANVRINOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANVRINOVE est expirée depuis le 11 février 2009.

LA CHANVRIERE DE L'AUBE (Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : PETIT FELIN


LA CHANVRIERE DE L'AUBE (Coopérative Agricole) - Rue du Général de Gaulle, 10200 BAR SUR AUBE - France


LA CHANVRIERE DE L'AUBE - France


Publication - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Republication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Matière à calfeutrer à étouper, à isoler Matériaux de construction non métalliques Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches Matière de rembourage, matières textiles fibreuses brutes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.