Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE LA CHAMPENOISE
LA CHAMPENOISE (G.A.E.C.)

Numéro de dépôt :
1242441
Date de dépôt :
30/05/1983
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
30/05/1993
CUVEE LA CHAMPENOISE de LA CHAMPENOISE (G.A.E.C

Présentation de la marque CUVEE LA CHAMPENOISE

Déposée le 30 mai 1983 par LA CHAMPENOISE (G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CUVEE LA CHAMPENOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA CHAMPENOISE (G.A.E.C.) domicilié(e) 3, place de l'Eglise à CELLES SUR OURCE (10110). - France.

La marque CUVEE LA CHAMPENOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LA CHAMPENOISE est expirée depuis le 30 mai 1993.

LA CHAMPENOISE (G.A.E.C a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE MONTRE-CUL


LA CHAMPENOISE (G.A.E.C.) - 3, place de l'Eglise à CELLES SUR OURCE (10110). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Vins de provenance française à savoir CHAMPAGNE.