Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- FORTAL -
LA CHAMPAGNE DE SAINT PREUIL (S.A.R.L.), la Champagne Saint Preuil 16130 SEGONZAC.

Numéro de dépôt :
1323285
Date de dépôt :
06/09/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
06/09/1995

Présentation de la marque - FORTAL -

Déposée le 6 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHAMPAGNE DE SAINT PREUIL la Champagne Saint Preuil 16130 SEGONZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « - FORTAL - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHAMPAGNE DE SAINT PREUIL la Champagne Saint Preuil 16130 SEGONZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BOUJUT. - France.

La marque - FORTAL - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - FORTAL - est expirée depuis le 6 septembre 1995.

LA CHAMPAGNE DE SAINT PREUIL la Champagne Saint Preuil 16130 SEGONZAC a également déposé les autres marques suivantes : TALLEFORT , GISELLE


LA CHAMPAGNE DE SAINT PREUIL (S.A.R.L.), la Champagne Saint Preuil 16130 SEGONZAC. - France


Philippe BOUJUT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Cognac, vins, spiritueux et liqueurs.