Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINICAISSE SYSTEME DE GESTION TERMINAL POINT DE VENTE TELEMATIQUE
La Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'ARLES

Numéro de dépôt :
1726839
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2000
MINICAISSE SYSTEME DE GESTION TERMINAL POINT DE VENTE TELEMATIQUE de La Chambre de Commerce et d\'Industrie du Pays d\'ARLES

Présentation de la marque MINICAISSE SYSTEME DE GESTION TERMINAL POINT DE VENTE TELEMATIQUE

Déposée le 28 mai 1990 par La Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'ARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINICAISSE SYSTEME DE GESTION TERMINAL POINT DE VENTE TELEMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'ARLES, domicilié(e) Allée de la Nouvelle Ecluse, B.P. 39, 13643 ARLESLa Chambre de Commerce et d'Industrie d'AVIGNON et du VAUCLUSE,46, Cours Jaurès, B.P. 158, 84008 AVIGNONLa Chambre de Commerce et d'Industrie de MONTPELLIER,Hôtel ST Côme, B.P. 3100, 34034 MONTPELLIER CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'ARLES - France.

La marque MINICAISSE SYSTEME DE GESTION TERMINAL POINT DE VENTE TELEMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINICAISSE SYSTEME DE GESTION TERMINAL POINT DE VENTE TELEMATIQUE est expirée depuis le 28 mai 2000.


La Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'ARLES - Allée de la Nouvelle Ecluse, B.P. 39, 13643 ARLESLa Chambre de Commerce et d'Industrie d'AVIGNON et du VAUCLUSE,46, Cours Jaurès, B.P. 158, 84008 AVIGNONLa Chambre de Commerce et d'Industrie de MONTPELLIER,Hôtel ST Côme, B.P. 3100, 34034 MONTPELLIER CEDEX 1 - France


la Chambre de Commerce et d'Industrie du Pays d'ARLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Système télématique de gestion des commerces avec boitier informatique et Centre Serveur