Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bonjour Sourire 37 d'Or
La Chambre de Commerce et d'Industrie de Tours et d'Indre-et-Loire (Etablissement Public Administratif de l'Etat)

Numéro de dépôt :
1758420
Date de dépôt :
19/11/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
19/11/2001
Bonjour Sourire 37 d\'Or de La Chambre de Commerce et d\'Industrie de Tours et d\'Indre-et-Loire (Etablissement Public Administratif de l\'Etat

Présentation de la marque Bonjour Sourire 37 d'Or

Déposée le 19 novembre 1991 par La Chambre de Commerce et d'Industrie de Tours et d'Indre-et-Loire (Etablissement Public Administratif de l'Etat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « Bonjour Sourire 37 d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Chambre de Commerce et d'Industrie de Tours et d'Indre-et-Loire (Etablissement Public Administratif de l'Etat), domicilié(e) 4 bis rue Jules Favre, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALVEAU - France.

La marque Bonjour Sourire 37 d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonjour Sourire 37 d'Or est expirée depuis le 19 novembre 2001.

La Chambre de Commerce et d'Industrie de Tours et d'Indre-et-Loire (Etablissement Public Administratif de l'Etat a également déposé les autres marques suivantes : CLEOPARC , Pont du Gard An 2000 , LE TOP NIVEAU DES SUP DE CO , PONT DU GARD , BONJOUR SOURIRE UNIONS COMMERCIALES DE TOURAINE , LA FETE DE LA COQUILLE SAINT-VINCENT INVITE SAINT-JACQUES DE LA BAIE DE SAINT-BRIEUX POUR FETER LA GASTRONOMIE LA PERLE DES COTES D ARMOR A MONTMARTRE , MACTEC MANAGEMENT CENTER FOR EXECUTIVE TRAINING CENTRE DE MANAGEMENT POUR LE TRANSFERT DES COMPETENCES , DYNAMICA CHALLENGE DES ENTREPRISES DE TOURAINE ET DU VAL DE LOIRE , " 2000 ans de culture, une journée d'aventures " , LA FETE DE LA COQUILLE


La Chambre de Commerce et d'Industrie de Tours et d'Indre-et-Loire (Etablissement Public Administratif de l'Etat) - 4 bis rue Jules Favre, 37000 TOURS - France


MALVEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Trophée en bronze massif, décerné à certains commerçants d'Indre-et-Loire dans le cadre d'une opération d'animation commerciale.