LA CHAMBRE D'AGRICULTURE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE DEVELOPPEMENT DE L'HORTICULTURE
Numéro de dépôt :
1643399
Date de dépôt :
20/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/08/2010
Présentation de la marque VIOLETTES DE TOULOUSE
Déposée le 20 août 1990 par LA CHAMBRE D'AGRICULTURE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE DEVELOPPEMENT DE L'HORTICULTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VIOLETTES DE TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LA CHAMBRE D'AGRICULTURE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE DEVELOPPEMENT DE L'HORTICULTURE, domicilié(e) régie par la loi du 1er Juillet 1901, MARCHE D'INTERET NATIONAL, 146, AVENUE DES ETATS UNIS, 31200 TOULOUSE (dossier no 2180114) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) (dossier no 2180114) - France.
La marque VIOLETTES DE TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIOLETTES DE TOULOUSE est expirée depuis le 20 août 2010.
LA CHAMBRE D'AGRICULTURE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE DEVELOPPEMENT DE L'HORTICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS ET LEGUMES DU PAYS TOULOUSAIN
LA CHAMBRE D'AGRICULTURE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE DEVELOPPEMENT DE L'HORTICULTURE - régie par la loi du 1er Juillet 1901, MARCHE D'INTERET NATIONAL, 146, AVENUE DES ETATS UNIS, 31200 TOULOUSE (dossier no 2180114) - France
RAVINA SA - (dossier no 2180114) - France
Renouvellement sans limitation le 7 août 2000 n°2180114 - Publication au BOPI 2000-08-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Huilles essentielles à base d'essence de violettes.Confiseries aromatisées à la violette.Confiseries aromatisées à la violette.Plants de violettes.Violettes séchées et fraîches. Lesdits produits étant en provenance de TOULOUSE
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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