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Marques déposées par LA CHAMBRE AUX CONFITURES
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framboise royale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

framboise royale
LA CHAMBRE AUX CONFITURES

Numéro de dépôt :
4439102
Date de dépôt :
21/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2028
framboise royale de LA CHAMBRE AUX CONFITURES

Présentation de la marque framboise royale

Déposée par voie électronique le 21 mars 2018 par LA CHAMBRE AUX CONFITURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « framboise royale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est LA CHAMBRE AUX CONFITURES domicilié(e) 9 RUE DES MARTYRS - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CHAMBRE AUX CONFITURES, Madame LISE BIENAIME HUYNH domicilié(e) 9 RUE DES MARTYRS - 75017 - PARIS - France.

La marque framboise royale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque framboise royale arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.


LA CHAMBRE AUX CONFITURES - 9 RUE DES MARTYRS - 75009 - PARIS - France


LA CHAMBRE AUX CONFITURES, Madame LISE BIENAIME HUYNH - 9 RUE DES MARTYRS - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits.