Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRATIC'OUTILS
LA CHAMBONNE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1420270
Date de dépôt :
22/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/1997

Présentation de la marque PRATIC'OUTILS

Déposée le 22 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) LA CHAMBONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRATIC'OUTILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CHAMBONNE domicilié(e) 27, rue Marc Seguin, 42110 FEURS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque PRATIC'OUTILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRATIC'OUTILS est expirée depuis le 22 juillet 1997.

LA CHAMBONNE a également déposé les autres marques suivantes : PRATIC OUTILS


LA CHAMBONNE S.A. (société anonyme) - 27, rue Marc Seguin, 42110 FEURS. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Boîtes en métaux communs, caisses en métal, coffres métalliques, conteneurs métalliques, boîtes aux lettres métalliques, garnitures de meubles métalliques, paniers métalliques, panneaux pour la construction métalliques, récipients d'emballage en métal, réservoirs en métal;outillage;chariots de manutention;armoires;caisses en bois ou en matières plastiques;coffres non métalliques; coffrets (meubles), conteneurs non métalliques, établis, meubles métalliques, paniers non métalliques, présentoirs, tables métalliques, tablettes de rangement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.