Marque expirée - Marque en non vigueur

VAL DE SEE
La Chaiseronne, SARL

Numéro de dépôt :
98767181
Date de dépôt :
08/12/1998
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
08/12/2018

Présentation de la marque VAL DE SEE

Déposée le 8 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Chaiseronne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « VAL DE SEE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Chaiseronne domicilié(e) Route d'Avranches BP 27 - 50170 - BRECEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 229 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Chaiseronne domicilié(e) Route d'Avranches BP 27 - 50170 - BRECEY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL DE SEE est expirée depuis le 8 décembre 2018.

La Chaiseronne a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAISERONNE , LES DESSERTS D AUGUSTINE , LA CHAISERONNE VIANDE CHARCUTERIE CUISINE , LES MARMITES D AUGUSTINE , LES MARMITES DU VAL DE SEE LES RECETTES DE MA GRAND-MERE , Les Marmites d'Augustine , La chaiseronne , LES TERRINES D AUGUSTINE , LES DESERTS DU VAL DE SEE *LES RECETTES DE MA GRAND-MERE* , PORC A LA FARINE D ORGE SUD MANCHE


La Chaiseronne, SARL - Route d'Avranches BP 27 - 50170 - BRECEY - France - SIREN 319229225


La Chaiseronne - Route d'Avranches BP 27 - 50170 - BRECEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406165 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Produits à base de viande - viande - charcuterie - plat cuisiné.