Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAT-POR
Numéro de dépôt :
1390655
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/1997
Présentation de la marque BAT-POR
Déposée le 23 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) LA CHAINE PAYSANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAT-POR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BAT-POR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CHAINE PAYSANNE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153226 - Publication au BOPI 1993-01-05