Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAT POR
Numéro de dépôt :
1018106
Date de dépôt :
25/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BAT POR
Déposée le 25 mai 1977 par LA CHAINE PAYSANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAT POR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BAT POR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BAT POR est expirée depuis le 25 mai 1987.
LA CHAINE PAYSANNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-030