Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT
/
Terra Terre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terra Terre
LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT

Numéro de dépôt :
4403815
Date de dépôt :
13/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2027
Terra Terre de LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT

Présentation de la marque Terra Terre

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terra Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT domicilié(e) 20 rue vaugirard - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIC SENAT, Madame Muriel Signouret domicilié(e) 20 rue vaugirard - 75006 - Paris - France.

La marque Terra Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Terre arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.

LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT a également déposé les autres marques suivantes : FACE A NOUS , STUDIO OUVERT , Les dessous de la loi , Bouge la France , Un monde de bulles , Conversation d'avenirs , Livres & Vous... , Territoires Sénat , PUBLIC SENAT , TERRAIN POLITIQUE


LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT - 20 rue vaugirard - 75006 - Paris - France


PUBLIC SENAT, Madame Muriel Signouret - 20 rue vaugirard - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.