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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT
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BIBLIOTHEQUE MEDICIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIBLIOTHEQUE MEDICIS
LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3457584
Date de dépôt :
19/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2026
BIBLIOTHEQUE MEDICIS de LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT

Présentation de la marque BIBLIOTHEQUE MEDICIS

Déposée le 19 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIBLIOTHEQUE MEDICIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT domicilié(e) 20 rue de Vaugirard - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 528 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Basdevant Adrien domicilié(e) 39 rue censier - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BIBLIOTHEQUE MEDICIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIBLIOTHEQUE MEDICIS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.

LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT a également déposé les autres marques suivantes : FACE A NOUS , STUDIO OUVERT , Les dessous de la loi , Bouge la France , Un monde de bulles , Conversation d'avenirs , Livres & Vous... , Territoires Sénat , PUBLIC SENAT , TERRAIN POLITIQUE


LA CHAINE PARLEMENTAIRE SENAT, Société Anonyme - 20 rue de Vaugirard - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 429528904


M. Basdevant Adrien - 39 rue censier - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2017 n°2643568 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-15

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; communication (transmission) sur tous supports multimédia et tous réseaux dont l'Internet ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.

Education, formation, divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de spectacles, de films ; production de films sur bande video ; divertissements radiophoniques et télévisés, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.