Déposée le 3 janvier 1978 par la Société Anonyme (SA) LA CHAINE EUROPEENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « EURO CHAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CHAINE EUROPEENNE domicilié(e) 1, rue Chamborand, SARREGUEMINES (Moselle). - France.
La marque EURO CHAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CHAINE EUROPEENNE S.A. - 1, rue Chamborand, SARREGUEMINES (Moselle). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-033
Réfrigérateurs, cuisinières, meubles, appareils et instrument scientifiques, géodésiques, électriques, (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, (inspection), de secours, (sauvetage), et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie, ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs, installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires;meubles, glaces, cadres, art (non compris dans d'autres classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd, matières plastiques, et succédanés de toutes ces matières.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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