Déposée le 15 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHAINE DES CEVENNES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAINE & MAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-13 du 31 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CHAINE DES CEVENNES domicilié(e) 5, QUAI DU PONT, 30120 LE VIGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 472 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME SYLVIE RANDE GERANTE LA CHAINE DES CEVENNES - France.
La marque CHAINE & MAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAINE & MAILLES est expirée depuis le 15 février 2010.
LA CHAINE DES CEVENNES a également déposé les autres marques suivantes : ligne Confortence
LA CHAINE DES CEVENNES (S.A.R.L.) - 5, QUAI DU PONT, 30120 LE VIGAN - France - SIREN 690200472
MADAME SYLVIE RANDE GERANTE LA CHAINE DES CEVENNES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48
Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13
Articles orthopédiques - Chaussettes et bas de contention Articles chaussants (à l'exception des chaussures orthopédiques et des chaussures de protection contre les accidents) - Protège-bas - Pointes - Chaussettes - Mi-bas - Chaussons - Microsocquettes Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Gilets polaires.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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