LA CHAINE DE L'ESPOIR, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3866521
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
Présentation de la marque LES FAMILLES DE L'ESPOIR
Déposée le 13 octobre 2011 par l'association loi 1901 LA CHAINE DE L'ESPOIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES FAMILLES DE L'ESPOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 LA CHAINE DE L'ESPOIR domicilié(e) 96, rue Didot - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque LES FAMILLES DE L'ESPOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CHAINE DE L'ESPOIR, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 96, rue Didot - 75014 - PARIS - France
INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, brochures, dépliants ; produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, cartes, timbres commémoratifs, lithographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), à savoir : cahiers, atlas, manuels, publications, imprimés, stylos, crayons, porte crayons, taille crayons, gommes ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets ; enseigne ; caractères d'imprimerie ; enveloppes, autocollants (articles de papeterie), décalcomanies, journaux, magazines, livres, périodiques, catalogues, albums, calendriers, posters, affiches, étiquettes, images, boîtes en carton ou en papier, serre-livres, livrets.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; véhicules (jouets) ; articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; marionnettes, ours en peluche ; poupées.
Services de publicité ; publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de vitrines ; diffusion et distribution de matériel et documents publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; location de panneaux d'affichage ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour les tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet ; publicités radiophoniques, télévisées, photographiques, cinématographiques, par correspondance ; relations publiques, recherche de marché, recherche pour affaires, informations statistiques ; vente aux enchères ; agences d'import-export ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de textes ; transcription de communications ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Vente au détail de porte-clés, peluches, livres, vêtements, stylos, jeux et jouets. Réalisation de programmes multimédia publicitaires, gestion des affaires commerciales. Services de marketing ; études marketing. Travaux de bureau ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informations de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation et aide publicitaire à la mise en place d'actions et d'évènements pour fédérer des familles d'accueil ; gestion administrative de lieux d'expositions.
Services d'enseignement, d'éducation, de formation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, d'évènements, de conférences, de séminaires, de concours, de congrès, de compétitions sportives ; formation pratique (démonstration) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; service d'abonnement à des journaux pour des tiers ; cours par correspondance ; production de films, prêts de livres, services de bibliothèques itinérantes ; services d'artistes de spectacle ; organisation et conduite d'ateliers de formation, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés ; services de loisirs ; activités culturelles ; édition et publication de textes et supports multimédia (autres que publicitaires) de livres, brochures, magazines, revues, notices d'information, articles scientifiques et vidéo ; édition de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; organisation de loteries, de concours et de jeux ; organisation de spectacles ; instruction ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; activités sportives et culturelles ; prêts de livres et autres publications ; location de stades ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; services de location d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre ; location d'appareils et d'accessoires cinématographiques ; location d'enregistrement sonore ; location de décors de spectacles ; services de camps de vacances (divertissement) ; organisation d'évènements et opérations spéciales pour fédérer les familles d'accueil des enfants ; services de ludothèques à savoir : services d'animations ludiques (divertissements). Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif.
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