Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VICTORINE DE CHASTENAY
“ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3853440
Date de dépôt :
18/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2021
VICTORINE DE CHASTENAY de LA CHABLISIENNE

Présentation de la marque VICTORINE DE CHASTENAY

Déposée le 18 août 2011 par la société LA CHABLISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICTORINE DE CHASTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la société LA CHABLISIENNE domicilié(e) 8 Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 655 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher & Associés, Me Simon CHRISTIAEN domicilié(e) 42 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque VICTORINE DE CHASTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICTORINE DE CHASTENAY est expirée depuis le 18 août 2021.

LA CHABLISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : BON VIVEUR , CAVES DU PELERIN , les CINQ de BOURGOGNE , LA CHABLISIENNE , UVC , PAS SI PETIT , LA PIERRELEE , LA CHARDONNAISE , La Chablisienne émotions minérales , La Chablisienne


“ LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS ” ET SUBSIDIAIREMENT : LA CAVE CHABLISIENNE CAVE DES VIGNERONS DE CHABLIS UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Coopérative Agricole - 8 Boulevard Pasteur - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 778655803


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher & Associés, Me Simon CHRISTIAEN - 42 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 5 février 2015 - Changement de nature juridique n°642471 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-05

Inscription le 7 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700965 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.