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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE
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PORTE D'OR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PORTE D'OR
"LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS" et subsidiairement: UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1580200
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2030

Présentation de la marque PORTE D'OR

Déposée le 14 mars 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CHABLISIENNE domicilié(e) 8 boulevard PASTEUR - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 655 803 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque PORTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PORTE D'OR arrivera à expiration en date du 14 mars 2030.

LA CHABLISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : BON VIVEUR , CAVES DU PELERIN , les CINQ de BOURGOGNE , VICTORINE DE CHASTENAY , LA CHABLISIENNE , UVC , PAS SI PETIT , LA PIERRELEE , LA CHARDONNAISE , La Chablisienne émotions minérales


"LA CHABLISIENNE, CAVE COOPERATIVE DE CHABLIS" et subsidiairement: UNION DES VITICULTEURS DE CHABLIS, Société coopérative agricole - 8 boulevard PASTEUR - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 778655803


CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2000 n°2162947 - Publication au BOPI 2000-01-25

Inscription le 15 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363455 - Publication au BOPI 2003-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2009 n°2423390 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-20

Inscription le 22 mars 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°519252 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2020 n°2745016 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-07

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